CONTRATS EN DROIT ÉQUIN
CONTRAT DE VENTE / ACHAT CHEVAL - CONTRAT TYPE
Nous vous offrons gratuitement notre contrat type. Celui-ci n'offre pas les mêmes garanties qu'un contrat sur mesure.
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CONTRAT DE PENSION CHEVAL
Ce type de contrat est réalisé par notre équipe après un entretien personnalisé afin de déterminer au mieux vos besoins.
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CONTRAT DE VALORISATION CHEVAL
Ce type de contrat est réalisé par notre équipe après un entretien personnalisé afin de déterminer au mieux vos besoins.
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CONTRAT DE LEASING CHEVAL
Ce type de contrat est réalisé par notre équipe après un entretien personnalisé afin de déterminer au mieux vos besoins.
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CONTRAT DE VENTE CHEVAL - CONTRAT SUR MESURE
Ce type de contrat est réalisé par notre équipe après un entretien personnalisé afin de déterminer au mieux vos besoins et vous prémunir aux mieux des risques de litiges.
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CONTRAT D'ACHAT CHEVAL - CONTRAT SUR MESURE
Ce type de contrat est réalisé par notre équipe après un entretien personnalisé afin de déterminer au mieux vos besoins et vous prémunir aux mieux des déconvenues, nous pouvons prévoir plus de garanties, des conformités à l'usage, une période d'essai ...
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CONVENTION SPONSORING
Ce type de contrat est réalisé par notre équipe après un entretien personnalisé afin de déterminer au mieux vos besoins et vous prémunir aux mieux des risques de litiges.
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CONTRAT DE MISE AU TRAVAIL - DEBOURRAGE
Ce type de contrat est réalisé par notre équipe après un entretien personnalisé afin de déterminer au mieux vos besoins et vous prémunir aux mieux des risques de litiges.
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CONTRAT DE SAILLIE
Ce type de contrat est réalisé par notre équipe après un entretien personnalisé afin de déterminer au mieux vos besoins et vous prémunir aux mieux des risques de litiges.
CONDITIONS GENERALES - FACTURE
Après un entretien personnalisé afin de déterminer au mieux vos besoins, nous rédigeons vos conditions générales dans le but d'optimiser au mieux votre recouvrement de créance et réduire vos risques de litiges.
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CONTRAT TRANSPORTEUR
Ce type de contrat est réalisé par notre équipe après un entretien personnalisé afin de déterminer au mieux vos besoins.
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FORMULAIRE CONSENTEMENT / DECHARGE RESPONSABILITE - VETERINAIRE
Après un entretien personnalisé, nous établissons un formulaire simple à remplir par vos clients afin de diminuer les risques de litiges impliquant votre responsabilité.
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DECHARGE RESPONSABILITE - MONITEUR
Après un entretien personnalisé, nous établissons un document simple à faire signer par vos élèves afin de limiter le risque financier en cas de mise en cause de votre responsabilité.
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PACKAGE LANCEMENT D'ACTIVITE SECTEUR EQUESTRE
Nous vous aidons pour toutes les démarches administratives, juridiques et marketing dans le lancement de votre activité équestre.
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